1. Identification de l'Association Éditeur
Le présent site internet est la plateforme institutionnelle officielle de l'association à but non lucratif LA MÉMOIRE DU LIVRE, régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
- Dénomination statutaire : LA MÉMOIRE DU LIVRE
- Nature juridique : Association déclarée, régie par la loi 1901 (organisme sans but lucratif)
- Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W343012847
- Numéro SIREN : 501946602
- Numéro SIRET (siège) : 501 946 602 00018
- Déclaration préfectorale : Préfecture de l'Hérault (Montpellier)
- Publication au Journal Officiel : Annonce n° 1426, JO des Associations n° 11 du 14 mars 2008
- Adresse du siège social : 19 B AVENUE BOUISSON-BERTRAND, 34090 MONTPELLIER — FRANCE
- Téléphone administratif : +33 4 94 03 16 98
- Courriel institutionnel : iauhwkaohwh@gmail.com
2. Direction de la Publication & Administration
Directeur de la Publication : Jean-Marc Delorme, en sa qualité de Président légal de l'association La Mémoire du Livre.
Responsable de la Rédaction : Philippe Mercier, Secrétaire Général de l'association.
Gestionnaire Administratif & Comptable : Éléonore Vasseur, Trésorière.
3. Prestataire d'Hébergement
La présente plateforme web est hébergée techniquement par :
Hostinger International Ltd.
Siège social : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : www.hostinger.fr
L'infrastructure d'hébergement est conforme aux standards de sécurité européens et localisée au sein de l'Union Européenne.
4. Propriété Intellectuelle & Accès Libre aux Œuvres
Les textes historiques numérisés, les manuscrits tombés dans le domaine public et les notices d'inventaire présentés sur ce portail sont mis à disposition gracieuse du public à des fins exclusives de recherche, d'enseignement et d'étude personnelle.
Les photographies contemporaines, les maquettes éditoriales et les chartes visuelles créées par l'association sont protégées par le Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction intégrale ou partielle de ces éléments est subordonnée à l'accord écrit préalable de l'association.
5. Politique de Confidentialité & Protection des Données (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, l'association LA MÉMOIRE DU LIVRE s'engage à garantir la confidentialité absolue des données communiquées par les usagers, adhérents et bénévoles.
Principes Directeurs du Traitement des Données :
- Finalité du traitement : Les informations recueillies via les formulaires de contact et de candidature bénévole sont enregistrées dans un fichier informatisé sécurisé pour les seuls besoins de la gestion associative, de l'envoi des convocations statutaires et du traitement des demandes documentaires.
- Interdiction absolue de cession : L'association ne procède à aucune commercialisation, location ou cession de données personnelles à des tiers ou organismes commerciaux.
- Durée de conservation : Les données de correspondance sont conservées pendant une durée maximale de trois ans à compter du dernier contact avec l'usager. Les données relatives aux adhérents sont conservées pendant la durée d'adhésion augmentée des délais légaux de prescription comptable.
- Exercice de vos droits : Conformément aux articles 15 à 22 du RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition au traitement de vos données. Pour exercer ce droit, adressez un simple courriel à : iauhwkaohwh@gmail.com ou un courrier postal au siège de l'association (19 B avenue Bouisson-Bertrand, 34090 Montpellier).
En cas de contestation non résolue, vous conservez le droit de former une réclamation auprès de l'autorité de contrôle nationale : la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) — 3 Place de Fontenoy, 75007 Paris (www.cnil.fr).